Déposée le 9 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) CLEMESSY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « TK PAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-50 du 14 décembre 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEMESSY domicilié(e) 18 Rue de Thann - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 752 137 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.
La marque TK PAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3536539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEMESSY, société anonyme - 18 Rue de Thann - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 945752137
Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15
Inscription le 11 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487520 - Publication au BOPI 2008-12-11
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2017 n°2655215 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-20
Inscription le 20 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759378 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-20
Convoyeurs et transporteurs industriels. Postes de chargement et de déchargement pour convoyeurs. Palettes pour convoyeurs. Lignes d'amenée ou de transfert (machines) d'un magasin à des machines de fabrication ou de production. Robots industriels. Lignes robotisées d'assemblage et d'usinage de pièces mécaniques. Lignes de montage automatisé. Systèmes et machines de manutention, de levage et d'assemblage de pièces mécaniques. Tapis roulants. Dispositifs de commande de machines ou de moteurs. Chaînes, bandes ou courroies de transporteurs ou de machines. Entraîneurs (parties de machines). Manipulateurs industriels (machines). Paliers et roulements (parties de machines). Machines et appareils de contrôles techniques et de qualité.
Installations, appareils et instruments industriels électriques et électroniques pour le contrôle, le pesage, le mesurage et la signalisation. Installations appareils et composants pour l'automatisation et le contrôle du fonctionnement et de la qualité des chaînes de fabrication industrielle. Appareils de télécommande à usage industriel. Unités informatiques à usage industriel et leurs périphériques. Logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés. Caméras, détecteurs et capteurs à usage industriel.
Montage de machines et d'installations industrielles. Entretien de machines et d'installations industrielles et d'appareils industriels. Réparation et rénovation de machines et d'installations industrielles et d'appareils industriels.
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